Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE NOBLE
PROMETHEUS MARKET SARL

Numéro de dépôt :
3561924
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018
TERRE NOBLE de PROMETHEUS MARKET

Présentation de la marque TERRE NOBLE

Déposée le 11 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETHEUS MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE NOBLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETHEUS MARKET domicilié(e) 32 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 064 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMETHEUS MARKET domicilié(e) 32 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NOBLE est expirée depuis le 11 mars 2018.

PROMETHEUS MARKET a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES DU Bio , PÊCHE DU SUD , VEGENATURE , SeaBurger


PROMETHEUS MARKET SARL - 32 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 452064272


PROMETHEUS MARKET - 32 Cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.